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Documents utiles section sport adapté
LICENCES 2023-2024

Document permettant à une association sportive d'adhérer à la FFSA.

Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour la saison 2022-2023 (Tarifs licences et cotisations, éligibilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT)

Formulaire à fournir à son club FFSA pour toute demande de licence annuelle.

Formulaire destiné aux établissements, accueillant des personnes en situation de handicap mental et/ou psychique qui souhaitent bénéficier d’un tarif préférentiel (établissements sanitaires et médico-sociaux)

Modèle de certificat à fournir pour la 1ère délivrance de licence dans la ou les discipline(s) concernée(s)

Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté

Ce document permet de s'informer sur la déclaration d'un accident lors d'une activité sportive organisée par la collectivité. Il permet de voir qui sont les personnes assurées et les différentes garanties.

Formulaire destiné aux associations sportives souhaitant donner un accès individualisé à une section sportive de leur association. Une fois validée par le service licence, la « section » concernée recevra des identifiants personnels pour accéder à l’espace licence. Elle pourra gérer, dans le cadre de l’association sportive de rattachement, la prise de licence de sa section au sein du club.

Conformément aux dispositions de l'article L. 321-1 et suivants du Code du sport, il relève des associations d'informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance couvrant leur pratique sportive.

 

Cette affiche, réalisée par la MAIF, indique les principales garanties d'assurance contenues dans le contrat.

 

Vous pouvez ainsi, l'imprimer pour l'afficher dans votre club

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